Et donc, s'il y a une contradiction, si une contradiction s'avère malgré l'examen
minutieux, se révèle malgré l'examen minutieux du contrat que vous avez fait,
et bien la solution à cette contradiction, elle est simple.
Le juge examinera quel est le document qui doit l'emporter par rapport à l'autre,
et par conséquent appliquera la solution qui se trouve dans le document qui
a la priorité dans cette liste de priorité.
Donc voilà, c'est une précaution toute simple en réalité.
C'est vraiment pas très compliqué.
Ça vous prend quelques minutes de faire une clause de hiérarchie des documents en
français ou en anglais,
vous trouverez des modèles autant que vous voulez un peu partout.
Mais n'empêche que si vous ne le faites pas, vous vous rendez bien compte que vous
livrez à votre client un contrat qui contient une petite bombe, en soi,
c'est-à-dire le risque que cette contradiction apparaisse,
et que le jour où elle apparaît,
et bien un litige dégénère et conduise les parties devant un juge.
Avec cet ordre de precedence, une partie dit oui mais d'après les annexes je
devais faire ça, l'autre partie dit oui mais d'après l'ordre vous deviez faire ça.
Et elles regardent le contrat.
L'ordre d'achat a priorité et par conséquent la question est réglée.
La question est réglée et évidemment si tout va bien,
et si les parties sont raisonnables, elles n'iront pas devant le juge pour faire
constater simplement que l'ordre a priorité par rapport aux annexes.
Et donc, vous avez tué dans l'oeuf un litige.
Tant pis pour vous si vous êtes avocat.
Et tant mieux pour vos clients quand même comme relecteur de contrat vous êtes payé
et consulté pour éviter si possible des litiges à propos de ces textes de contrat.
[AUDIO_VIDE]